Modification de l’arrêt relatif aux teneurs maximales en résidus dans les céréales

L’arrêté paru au Journal officiel du 30 mai 2006 modifie les teneurs maximales en résidus de pesticides admissibles sur et dans les céréales définies par l’arrêté du 10 février 1989.

L’arrêté du 18 mai 2006, paru au JO du 30 mai 2006, définit les modifications apportées à la liste des teneurs maximales en résidus de pesticides dans les céréales.

Le tableau suivant contient les modifications apportées à la liste des teneurs maximales en résidus :

Dénomination usuelle (résidus)	Teneur maximales en mg/kg
Amitraze (y compris les métabolites contenant la fraction de 2,4-iméthylaniline exprimée en amitraze)	0,05 (*) céréales (2)
Carfentrazone-éthyle (déterminé comme carfentrazone et exprimé en carfentrazone-éthyle)	0,05 (*)(p) céréales (1)
Flufénacet (somme de tous les composés contenant la fraction N-fluorophényl-N-isopropyl exprimée en équivalent flufénacet)	0,05 (*)(p’) céréales (3)
Iprodione	3(p’) riz (3) 0,5(p’) avoine, orge et froment (3) 0,02 (*)(p’) autres céréales (3)
Isoxaflutole (somme d’isoxaflutole, RPA202248 et RPA203328, exprimée en isoxaflutole) (a)	0,05 (*)(p) céréales (1)
Mecoprop (somme de mecoprop-P et de mecoprop exprimée en mecoprop)	0,05 (*)(p) céréales (1)
Propiconazole	0,2 (p’) orge, avoine (3) 0,05 (*)(p’) autres céréales (3)
Trifloxystrobine	0,3 (p) orge (1) 0,05 (p) seigle, triticale, froment (1) 0,02 (*)(p) autres céréales (1)
(*) Limite de quantification. (a) RPA202248 est égal à 2-cyano-3-cyclopropyl-l-(2-méthylsulfonyl-4-trifluorométhylphényl) propane-1,3dione. RPA 203328 est égal à acide 2-méthanesulfonyl-4-trifluorométhylbenzoïque. (p) indique la teneur maximale en résidus provisoire, sauf modification ; cette teneur maximale deviendra définitive le 24 juin 2009. (p’) indique la teneur maximale en résidus provisoire, sauf modification ; cette teneur maximale deviendra définitive le 13 septembre 2009. (1) Dispositions applicables à partir du 4 décembre 2006. (2) Dispositions applicables à partir du 10 janvier 2007. (3) Dispositions applicables à partir du 24 février 2007.

La liste de l’arrêté du 10 février 1989 est également modifiée par l’ajout des teneurs maximales en résidus des substances suivantes :

Dénomination usuelle	Teneurs maximales en mg/kg
Fénamidone	0,02 (*)(p) céréales (1)
Fosthiasate	0,02 (*)(p') céréales (3)
Hydrazide maléique	0,02 (*)(p) céréales (1)
Iodosulfuron-méthyl sodium (Iodosulfuron-méthyl, y compris sels exprimé en iodosulfuron-méthyl)	0,02 (*)(p') céréales (3)
Mésotrione "somme de mésotrione et de MNBA (acide 4-méthylsulfonyl-2-nitrobenzoïque) exprimé en mésotrione	0,05 (*)(p') céréales (3)
Molinate	0,05 (*)(p') céréales (3)
Picoxystrobine	0,2(p') orge, avoine (3) 0,05 (*)(p') autres céréales (3)
Silthiofam	0,05 (*)(p') céréales (3)
(*) Limite de quantification. (p) indique la teneur maximale en résidus provisoire, sauf modification ; cette teneur maximale deviendra définitive le 24 juin 2009. (p’) indique la teneur maximale en résidus provisoire, sauf modification ; cette teneur maximale deviendra définitive le 13 septembre 2009. (1) Dispositions applicables à partir du 4 décembre 2006. (3) Dispositions applicables à partir du 24 février 2007.

Pour consulter le texte complet de l'arrêté du 18 mai 2006 paru au Journal officiel du 30 mai 2006, cliquer ICI.

Paru au Journal officiel Modification de l’arrêt relatif aux teneurs maximales en résidus dans les céréales

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